Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

28/01/2000

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
CANTON DES PONTS DE CE (SIVOM), USINE D'INCINERATION

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

49167

Commune principale :

JUIGNE-SUR-LOIRE (49167)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	385,270	385,269	435,437
Y (m)	2,271,064	2,271,063	6,706,312
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
SITUATION	?	1969	Oui
MASSE	?	1969	Oui
INSTALLATIONS	?	1969	Oui

Commentaire(s) :

CROQUIS SUR LA FICHE PAPIER DES ARCHIVES

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				B	92

Nombre de propriétaires actuels :

Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

16/06/1969

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1988

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries)	E38.47Z	16/06/1969	01/01/1988		1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	307W139

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
CANTON DES PONTS DE CE (SIVOM)	16/09/1969	01/01/1988

Commentaire(s) :

1988 : L'USINE D'INCINERATION EST DESAFFECTEE
FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	USINE DESAFFECTEE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	GEOL 454 : O3-4

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD-FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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