Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

08/03/2000

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
METAYER Georges

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
17		rue	Sports (des)

Code INSEE :

49193

Commune principale :

LE MAY-SUR-EVRE (49193)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	354,910	354,909	404,868
Y (m)	2,242,570	2,242,569	6,678,091
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
MASSE	?	1969	Oui
SITUATION	?	1969	Oui
INSTALLATIONS	?	1969	Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
METAYER Georges	12/06/1969	Personne physique	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Commentaire :

ST LOUIS 26 RUE LE MAY SUR EVRE

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

12/06/1969

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	12/06/1969		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	307W143	1RA 40M3 FOD

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
METAYER Georges	12/06/1969

Accidents :

Date (*)	Type d'accident	Type de pollution	Milieu touché	Impact	Référence rapport
01/01/1971	PLAINTE	DEVERSEMENT RA FOD	Sol/Sous-sol

Commentaire(s) :

1971: DEVERSEMENT ACCIDENTEL FOD: AIRE DE REMPLISSAGE NON ETANCHE+ FORTE ODEUR
05/04/1977: AP DE MISE END EMEURE DE RESPECTER LES PRESCRIPTIONS IMPOSEE / LE RECEPISSE DU 12/06/1969
25/05/1977: VISITE DES MINES, PRESCRIPTIONS RESPECTEES
FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	BATIMENTS FERMES, ABANDONNES

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	PUITS JOUXTANT LE RA DE40M3 DEFOD GEOL 510 : METAGRAUWACKES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD - DRIRE- FT - VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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