Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

22/03/2000

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
CHABLAIS STE/ CONSTRUCTION/ TRAVAIL DU BOIS ET DES METAUX

Etat de connaissance :

Pollué connu

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

49248

Commune principale :

POUANCE (49248)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	337,950	337,949	388,481
Y (m)	2,310,930	2,310,929	6,746,535
Préc.XY	Décamètre

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

28/07/1982

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Autres infos
1	Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie	C16	28/07/1982	Déclaration		RD=Récépissé de déclaration
2	Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis...	C16.10B	28/07/1982	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	APPLICATION VERNIS PEINTURE
3	Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...)	C25.1	28/07/1982	Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration
4	Construction	F	28/07/1982	Déclaration		RD=Récépissé de déclaration	CONSTRUCTION MOBILES : BUNGALOW, ROULOTTE DE CHANTIER

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
CHABLAIS STE	28/07/1982

Commentaire(s) :

FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	BATIMENTS DESAFFECTES

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	GEOL 389 : O3-4

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE- FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL4901915