Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

22/03/2000

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SODIKO, PDG Mr MORGAT/ AGROALIMENTAIRE /DLI

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

49256

Commune principale :

RABLAY-SUR-LAYON (49256)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	379,000	378,999	429,072
Y (m)	2,258,930	2,258,929	6,694,239
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
SITUATION	?	1973	Oui
MASSE	?	1973	Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

22/06/1970

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de boissons	C11	22/06/1970	3ième groupe	351W28	FABRICATION DE SODAS, LIMONADES...
2	Production de vin (de raisin), cidre et bière	C11.02	22/06/1970	3ième groupe	351W28	VINIFICATION ET NEGOCE DE VIN
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	22/06/1970	1er groupe	351W28	2RA 10M3 FOD

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SODIKO, PDG MORGAT Mr	22/06/1970

Commentaire(s) :

22/06/1970: PROCES VERBAL ATTRIBUANT A CETTE STE LA RESPONSABILITE DE LA POLLUTION DU LAYON
FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	USINE DESAFFECTEE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	GEOL 484 : C1-2a

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD-DRIRE- FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL4901939