PAL4902353

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	28/03/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COURTIN RENE/ DLI/ TRANSPORT
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 68 rue LAMARTINE
Code INSEE :	49331
Commune principale :	SEGRE (49331)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 359,380 359,379 409,827 359,402 Y (m) 2,302,600 2,302,599 6,738,036 2,302,807 Préc.XY Décamètre     rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier SITUATION ? 1937 Oui MASSE ? 1937 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	08/02/1937
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. (gare de bus, tramway, métro et atelier de réparation), à indiquer H49.39 08/02/1937 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 65X48 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 08/02/1937 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 65X48 DEPOT D'ESS EN FUT DE MOINS DE 20M3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COURTIN RENE 08/02/1937
Commentaire(s) :	NIEC 65 307W131 FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	BUREAU
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	UNE PARTIE EST REAMENAGEE EN BUREAU, L'AUTRE EST LAISSE EN L'ETAT

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	GEOL 422 : b2-X

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD- FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.