Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

15/04/1999

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
PENOT M. Mr., GARAGE, TOLERIE-PEINTURE, STATION SERVICE

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
5		rue	FONTAINES (des)

Code INSEE :

49345

Commune principale :

THOUARCE (49345)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	385,395	385,394	435,435
Y (m)	2,255,642	2,255,641	6,690,902
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PLAN DE SITUATION	?	1111	Oui
CROQUIS	?		Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1112

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	01/01/1111	Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	ARCHIVES DRIRE 49
2	Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)	G45.21B	01/01/1111	Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	ARCHIVES DRIRE 49
3	Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)	G47.30Z	01/01/1111	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	ARCHIVES DRIRE 49	UN RS DE 40 M3: 22 M3 SC, 10 M3 GO, 8 M3 ESS

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
PENOT Maxime	01/01/1111

Commentaire(s) :

FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	GARAGE ABANDONNE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Commentaire(s) :	GEOL 484 : Fy

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	ARCHIVES DRIRE 49- FT- VTBM
Chronologie de l'information :	01/01/1111

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL4902777