Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

06/04/2000

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
CARNAUD METALBOX ALIMENT FRANCE/TRTAITEMENT DE SURFACE

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

49350

Commune principale :

TORFOU (49350)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	338,322	338,321	388,209
Y (m)	2,232,238	2,232,237	6,667,903
Préc.XY	Décamètre

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

13/01/1986

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	13/01/1986		Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	LIC 99
2	Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...)	C25.9	13/01/1986		Autorisation	2ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	CCI94	FABRICATION D'EMBALLAGES METALLIQUES LEGERS

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
CARNAUD METALBOX ALIMENT FRANCE	13/01/1986

Commentaire(s) :

CCI94 : 84 EMPLOYES
FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	USINE ABANDONNEE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	GEOL 509 : GRANITE PORPHYROIDE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

LIC99- CCI94- FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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