PAL4903038

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	07/04/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PADILLA Diego/RECUPERATION DE METAUX
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 rue WALTER PIRON
Code INSEE :	49306
Commune principale :	SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX (49306)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 370,524 370,523 420,732 Y (m) 2,274,641 2,274,640 6,710,007 Préc.XY Décamètre

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	14/01/1976
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 14/01/1976 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral LIC99
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PADILLA Diego 14/01/1976
Commentaire(s) :	FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	RESIDENCE
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	L'ATELIER EST FERME ET SE TROUVE DERRIERE L'HABITATION

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	GEOL 454 : O5-d2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

LIC99- FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.