Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

16/05/2001

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
COURCELLE Georges ENTREPRISE / CASSE-AUTO

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

01/08/2002

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	06/06/2002

3 - Localisation du site

Localisation :

CHEMIN VICINAL 6

Code INSEE :

53073

Commune principale :

CONGRIER (53073)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	344,277	344,276	394,853
Y (m)	2,317,011	2,317,010	6,752,559
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
CRAON	390

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
PLAN DE MASSE	1/200		Oui
PLAN DE SITUATION	1/2000		Oui
IGN 1420O	1/25000	1991	Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
COURCELLE Georges	01/01/1979	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

30/11/1979

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1998

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )	E38.31Z	30/11/1979	01/01/1998		1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	ADRIRE	SURFACE DU DEPOT: 4500 m2

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
COURCELLE Georges	30/11/1979	01/01/1998

Commentaire(s) :

SITE EN FRICHE, DEPOT DE DECHETS D'ARDOISES

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	3.293 (en ha)
Surface bâtie :	0 (en m2)
Code POS :	NAa
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Substratum :

Schistes

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	350	LE CHERAN

Code du système aquifère :

581A

Commentaire(s) :

SCHISTES ARDOISIERS ET GRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

ADRIRE / MAIRIE DE CONGRIER

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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