Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

09/05/2001

Nom(s) usuel(s) :

SCAO

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SOCIETE DE CONSTRUCTION D'AUTOROUTES DE L'OUEST / CENTRALE MOBILE D'ENROBAGE

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
TROIS FONTANOT, RUE DES, 106, NANTERRE 92751	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

01/08/2002

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	14/03/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :

53007

Commune principale :

ARGENTRE (53007)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	380,531	380,530	431,316
Y (m)	2,345,833	2,345,832	6,781,062
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
EVRON	320	6

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site
IGN 1518O	1987	Ne sais pas
EXTRAIT IGN 1518O	1/25000	Oui
PLAN CADASTRAL	1/5000	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
ARGENTRE		1/2500		ZP	6

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

04/05/1999

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple)	C23.51Z	04/05/1999		Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	ADRIRE
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	04/05/1999		Autre	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	ADRIRE

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
S.C.A.O.	04/05/1999

Commentaire(s) :

LA DUREE DU A.P. EST DE 6 MOIS

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	3.67 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	CUVE EN PLACE, HANGAR SERVANT DE STOCKAGE DE MATERIELS AGRICOLES.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	1,000

Code du système aquifère :

582A

Commentaire(s) :

CALCAIRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

ADRIRE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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