Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

28/06/2001

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
BOUTTIER Roger ENTREPRISE, MAIGNAN Alfred ENTREPRISE, MAZEAU ENTREPRISE / MENUISIER, DLI, GARAGE

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

01/08/2002

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	02/04/2002

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
53		rue	GARE (de la)

Code INSEE :

53161

Commune principale :

MONTSURS (53161)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	384,962	384,961	435,801
Y (m)	2,352,812	2,352,811	6,788,000
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
EVRON	320	6

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

18/04/1924

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	18/04/1924	01/01/1969	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD53: 1502W127
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	18/04/1924		1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD53: 1502W127 / ADRIRE	RS DE: SUPER: 7.5 m3, ORDINAIRE: 5 m3, GO: 1.4 m3
3	Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation	C16.10A	01/01/1969		3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD53: 1502W127

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MAIGNAN Alfred	15/11/1930	01/01/1969
BOUTTIER Roger	01/01/1969
MAZEAU M.		15/11/1930

Commentaire(s) :

N'EXISTE PLUS LORS DU RECENSEMENT DE 88/89
RD 18/04/1924 DECLARATION DU DLI
RD 06/04/1971 EXTENSION DU DLI

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

03206X0017

Distance captage AEP :

1,000

Position AEP :

Périmètre de protection :

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	1,000
ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)	1,000	ANCIENNE CARRIERE DE MONTSURS : LE BURON

Code du système aquifère :

582A

Commentaire(s) :

SCHISTES ET CALCAIRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD53: 1502W127 / ADRIRE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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