Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

09/02/1999

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
BEAUMONT-SUR-SARTHE (DISTRICT RURAL DE), DECHARGE D' OM

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

A COTE DU TERRAIN DES GENS DU VOYAGE

Code INSEE :

72029

Commune principale :

BEAUMONT-SUR-SARTHE (72029)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	435,238	435,237	486,100
Y (m)	2,360,094	2,360,093	6,794,862
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BEAUMONT-SUR-SARTHE	322

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1111			1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	LISTE DECHARGE DRIRE -19/09/1994

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
BEAUMONT-SUR-SARTHE (DISTRICT RURAL DE)	01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	RECREATIF
Commentaire :	ESPACE VERT

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03222X0001
Distance captage AEP :	1,000
Position AEP :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Commentaire(s) :	1000 : DISTANCE DE L'AEP INFERIEURE OU EGALE A 1000m J3 b1 : oolithes ferrugineuses, calcaire argileux

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	LISTE DECHARGE DRIRE -19/09/1994 / LISTE I.C. DRIRE
Autre(s) source(s) :	TERRAIN AC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL7200029