Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

09/02/1999

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
CHASSILLE (COMMUNE DE), DECHARGE D' OM

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

Commentaire :

L' EXPLOITANT POURRAIT ETRE LE SIVOM DE LOUE - (VOIR LISTE I.C. DRIRE)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

72070

Commune principale :

CHASSILLE (72070)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	416,550	416,549	467,249
Y (m)	2,338,632	2,338,631	6,773,570
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
LOUE	357

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1973

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1973			1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	LISTE DECHARGES DRIRE- 19/09/1994

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
CHASSILLE (COMMUNE DE)	01/01/1973

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	REMBLAYAGE
Commentaire :	EN COURS DE REMBLAIEMENT

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	D1a-b : Gédinien / siltites, quartz-arénites et quartzites contenant une nappe

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	LISTE DECHARGES DRIRE- 19/09/1994 / LISTE I.C. DRIRE
Autre(s) source(s) :	TERRAIN AC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL7200061