PAL7200103

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	09/02/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SAINT-CORNEILLE (COMMUNE DE), DECHARGE D' OM
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	72275
Commune principale :	SAINT-CORNEILLE (72275)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 452,596 452,595 503,321 Y (m) 2,345,072 2,345,071 6,779,708 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA FERTE-BERNARD 323

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1973
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1973 01/01/1111 1er groupe AP=Arrêté préfectoral LISTE DECHARGES DRIRE- 19/09/1994
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SAINT-CORNEILLE (COMMUNE DE) 01/01/1973 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	REMBLAYAGE
Commentaire :	EN COURS DE REMBLAYAGE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Commentaire(s) :	C1aM : Cénomanien inférieur / marnes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	LISTE DECHARGES DRIRE- 19/09/1994
Autre(s) source(s) :	VISITE MAIRIE ET TERRRAIN AC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.