PAL7201507

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BRICARD, DOM
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue BRICARD, place Raphaël Elisé - SABLE-SUR-SARTHE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1507 DRIRE/Préinventaire

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	72336
Commune principale :	SOLESMES (72336)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 402,300 402,299 452,853 Y (m) 2,319,580 2,319,579 6,754,650 Préc.XY Décamètre
Altitude (m) :	58
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA FLECHE 392
Commentaire(s) :	"Qui relie le CD 132 au CD 138 en passant derrière le couvent des Bénédictin".

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 27/09/1989 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BRICARD 27/09/1989
Commentaire(s) :	PV pour dépôt sauvage d'ordures et de détritus ; absence de plan

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Projet de réaménagement :	NON
Commentaire :	CARRIERE ABANDONNE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	S4d1a-1 : 1 / Pridolien-Lochkovien supérieur : gres

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 72 - 46 WP 859
Chronologie de l'information :	27/09/1989
Autre(s) source(s) :	TERRAIN VB ET VISITE MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	PV pour dépôt sauvage d'ordures et de détritus ; absence de plan

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.