PAL7202225

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA SARTHE, DGCL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 32, rue Paul Coubourlay - LE MANS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	72334
Commune principale :	SILLE-LE-GUILLAUME (72334)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 415,850 415,849 466,697 Y (m) 2,356,490 2,356,489 6,791,421
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SILLE-LE-GUILLAUME 321

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/01/1989
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 30/01/1989 3ième groupe 13,6 t
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA SARTHE 30/01/1989
Commentaire(s) :	DGCL : 13.360 kg. Plan.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	HLM AU GAZ DE VILLE, PLUS DE CITERNE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Kp : volcanites indifférenciées

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 72 - 46 WP 727
Chronologie de l'information :	30/1/1989
Autre(s) source(s) :	VISITE MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	DGCL : 13.360 kg. Plan.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.