PAL7202325

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) STE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE, DLI
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 35 bis, rue Rosière d'Artois - NANTES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	72359
Commune principale :	TORCE-EN-VALLEE (72359)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 455,560 455,559 506,323 Y (m) 2,349,950 2,349,949 6,784,558 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA FERTE-BERNARD 323

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant su terrain : M. DUVAL
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	24/09/1969
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 24/09/1969 01/01/1111 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) STE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE 24/09/1969 01/01/1111
Commentaire(s) :	DLI en RS 40 m3 FOD. Plan.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?
Réaménagement sensible :	?
Projet de réaménagement :	NON
Commentaire :	POMPE ENCORE EN PLACE MAIS EXPLOITATION ABANDONNEE. CUVES VENDUES

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	C2aS : Cénomanien moyen / sable et grès du mans

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 72 - 46 WP 784
Chronologie de l'information :	24/9/1969
Autre(s) source(s) :	TERRAIN VB TEL. PARTICULIER
Donnée(s) complémentaire(s) :	DLI en RS 40 m3 FOD. Plan.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.