PAL7202699

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COISCAULT, autre
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	"La Boule d'Or"
Code INSEE :	72051
Commune principale :	CERANS-FOULLETOURTE (72051)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 431,020 431,019 481,531 Y (m) 2,317,220 2,317,219 6,752,055
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ECOMMOY 393

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant François COISCAULT - avant le 12/12/61 : LEPELLETI
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/09/1961
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 01/01/1111 3ième groupe 2 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 12/09/1961 3ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COISCAULT 12/09/1961
Commentaire(s) :	Transfert (12/12/61) au nom de François COISCAULT des fours à briques et poteries ayant fait l'objet d'1 arrêté d'autorisation le 12/9/61 à DROUARD-CAUQUELIN - RA 25 000 kg (50 m3) de gaz butane

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	EN RUINES

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Commentaire(s) :	C3a: Cénomanien inférieur/ craie marneuse et tuffeau

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 72 - 46 WP 91
Chronologie de l'information :	12/09/61, 12/12/61, 24/07/73
Autre(s) source(s) :	VISITE MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	Transfert (12/12/61) au nom de François COISCAULT des fours à briques et poteries ayant fait l'objet d'1 arrêté d'autorisation le 12/9/61 à DROUARD-CAUQUELIN - RA 25 000 kg (50 m3) de gaz butane

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.