PAL7202788

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LESIEUR, Ferrailleur
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2788 DRIRE/Préinventaire

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	72064
Commune principale :	LA CHAPELLE-HUON (72064)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 481,040 481,039 531,525 Y (m) 2,318,680 2,318,679 6,753,100 Préc.XY Décamètre
Commentaire(s) :	carte géologique n°93 du Mans au 80000ème

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr LESIEUR, horticulteur
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1111 01/01/1111 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LESIEUR 01/01/1973 01/01/1111
Commentaire(s) :	Dépôt de ferrailles et détritus divers non autorisé - diverses réclamations pour nuisances occasionnées

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	RESIDENCE
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Habitation de particulier

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03951X0510
Distance captage AEP :	1,000
Position AEP :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	1000 : DISTANCE DE L'AEP INFERIEURE OU EGALE A 1000m C5-4 : sables contenant une nappe

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 72 - 46 WP 121
Chronologie de l'information :	1973
Autre(s) source(s) :	TERRAIN VB, TEL MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	Dépôt de ferrailles et détritus divers non autorisé - diverses réclamations pour nuisances occasionnées

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.