PAL8500535

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	17/08/2001
Nom(s) usuel(s) :	"ORDO"
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BANOS Antoine / CHROMAGE DES METAUX / MEUBLES DE BUREAU
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue CHABAS, 1 RUE PAUL, NANTES (44) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/07/2004
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire :	TERRAIN VB

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2002 Oui 25/07/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	85146
Commune principale :	MONTAIGU (85146)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 322,572 322,571 372,423 322,538 Y (m) 2,226,258 2,226,257 6,662,057 2,226,245 Préc.XY Mètre     rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE L'USINE 1/20 1964 Oui CARTE GEOLOGIQUE 1/250000 Oui PLAN DE SITUATION 1/5000 1964 Oui IGN 1325 O 1/25000 1994 Oui PLAN DE MASSE 1/1000 1964 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/12/1964
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 14/12/1964 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD85 : 1309 W 96; 1674 W 141 ATELIER DE CHROMAGE DES METAUX DE TROISIEME CLASSE.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BANOS Antoine 14/12/1964
Commentaire(s) :	RD DU 14/12/1964: ATELIER DE CHROMAGE DES METAUX DE TROISIEME CLASSE. ATELIER FERME (PAS DE DATE).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	RESIDENCE / LOGEMENTS

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 400 L'ASSON Habitation Site classé 50 VIEUX CHÂTEAU ET REMPARTS (SI)
Code du système aquifère :	614A
Commentaire(s) :	SABLE, ARGILE ET CAILLOUTIS.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD85 : 1309 W 96; 1674 W 141 MAIRIE MONTAIGU
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 23/07/2002: ACTIVITE TERMINEE.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.