PAL8500892

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	08/08/2001
Nom(s) usuel(s) :	"MEUBLES BUTON"
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BUTON Jean-Michel / FABRICATION DE MEUBLES AVEC VERNISSAGE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/07/2004
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire :	TERRAIN VB

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2002 Non

3 - Localisation du site

Localisation :	D 6
Code INSEE :	85019
Commune principale :	BELLEVILLE-SUR-VIE (85019)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 311,675 311,674 361,358 Y (m) 2,204,527 2,204,526 6,640,433 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA ROCHE-SUR-YON 562 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE MASSE ? 1974 Oui IGN 1326 O 1/25000 1996 Oui PLAN DE SITUATION 1/20000 1974 Oui CARTE GEOLOGIQUE 562 1/50000 1988 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BUTON Jean-Michel 01/01/1974 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BELLEVILLE-SUR-VIE 01/01/1974 A2 246 ET 245
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/08/1974
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2002
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 08/08/1974 01/01/2002 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration APREF APPLICATION DE VERNIS PAR PULVERISATION. 2 Fabrication de meubles et matelas C31.0 08/08/1974 01/01/2002 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration APREF FABRICATION DE MEUBLES EN BOIS.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BUTON Jean-Michel 08/08/1974
Commentaire(s) :	RD DU 08/08/1974: ATELIER DE MENUISERIE AVEC VERNISSAGE.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	0.4 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	SITE EN VENTE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 250 LA VIE
Code du système aquifère :	647A
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : leucogranites

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APREF

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.