PAL8501381

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	24/07/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) NOBIRON Jean-Marc / CARROSSERIE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	03/05/2005
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire :	TERRAIN MG

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2002 Oui 21/02/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 12 rue DES SABLES
Localisation :	CD 32
Code INSEE :	85120
Commune principale :	LANDEVIEILLE (85120)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 282,820 282,819 332,417 Y (m) 2,190,880 2,190,879 6,627,033 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1226 O 1/25000 1995 Ne sais pas PLAN DE MASSE ? 1975 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LANDEVIEILLE 01/01/1975 ? ? 778-1010
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/06/1975
Date de fin d'activité : (*)	31/12/2004
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 13/06/1975 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration APREF ATELIER DE CARROSSERIE ET DE PEINTURE.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) NOBIRON Jean-Marc 13/06/1975

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.264 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	EN L'ETAT

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Code du système aquifère :	652A
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : métavolcanites acides, orthogneiss

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APREF

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.