PAL8501431

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	12/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LOISEAU Elie / GARAGE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	04/12/2002
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2002 Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	85151
Commune principale :	MORTAGNE-SUR-SEVRE (85151)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 347,947 347,946 397,796 347,749 Y (m) 2,228,591 2,228,590 6,664,180 2,228,375 Préc.XY Décamètre     numéro

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/03/1976
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 29/03/1976 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration APREF GARAGE DE TROISIEME CLASSE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LOISEAU Elie 29/03/1976

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural industriel
Captage AEP :	Non
Code du système aquifère :	644A
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : leucogranites

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

APREF

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.