PAL8502106

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	24/08/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RABAUD Eugene / GARAGE ET DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	29/07/2004
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire :	TERRAIN VB

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2002 Oui 29/04/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	LA BOISSIERE-DE-MONTAIGU, EN BORDURE DE LA ROUTE DE TREIZE-SEPTIERS A MONTAIGU
Code INSEE :	85025
Commune principale :	LA BOISSIERE-DE-MONTAIGU (85025)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 331,536 331,535 381,349 Y (m) 2,222,498 2,222,497 6,658,227 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1325 E 1/25000 1994 Ne sais pas PLAN D'INSTALLATION ? 1953 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant RABAUD Eugene 01/01/1953 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/05/1953
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce et réparation de motocycles et de bicyclettes G45.40Z 30/05/1953 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD85 : 503 W 16 GARAGE POUR CYCLES ET MOTOS EXISTANT AVANT LE 30/05/1953 ET DLI DE TROISIEME CLASSE.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RABAUD Eugene 30/05/1953
Commentaire(s) :	RD DU 23/07/1953: DLI DE TROISIEME CLASSE DE 2 M3 EN FUTS METALLIQUES (DEMANDE PAR GOINEAU Hubert LE NEVEU DE RABAUD Eugene). DATE DE FIN D'ACTIVITE NON CONNUE.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	LOGEMENTS DE TYPE STUDIO SITUE A COTE D'UN BATIMENT EN FRICHE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Code du système aquifère :	614A
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : leucogranites

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD85 : 503 W 16 MAIRIE LA BOISSIERE DE MONTAIGU
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 29/04/2002: ACTIVITE TERMINEE.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.