PAL8502473

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	30/08/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HERVOUET Gustave / DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/07/2004
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire :	TERRAIN VB

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2002 Oui 25/07/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2 rue DE L'AMIRAL DUCHAFFAULT
Code INSEE :	85146
Commune principale :	MONTAIGU (85146)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 322,758 322,757 372,609 322,831 Y (m) 2,226,245 2,226,244 6,662,042 2,226,234 Préc.XY Décamètre     rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1325 O 1/25000 1994 Ne sais pas PLAN DE SITUATION 1/200 1963 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/09/1963
Date de fin d'activité : (*)	27/07/1973
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 13/09/1963 27/07/1973 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD85 : 1309 W 94 DLI DE TROISIEME CLASSE COMPOSE DE UN RS DE 30 M3 DE FUEL.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HERVOUET Gustave 13/09/1963 27/07/1973

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	MAISONS
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Code du système aquifère :	614A
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : sables, argiles et cailloutis

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD85 : 1309 W 94 MAIRIE MONTAIGU
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 23/07/2002: ACTIVITE TERMINEE.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.