PAL8502758

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	03/09/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GATEAUX Denis / DLI
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue PASTEUR, 41 RUE, SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE (85) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	15/04/2003
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2002 Oui 02/07/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	EN BORDURE DU CHEMIN DE LA JOUBRETIERE
Code INSEE :	85222
Commune principale :	SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE (85222)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 274,905 274,904 324,557 274,786 Y (m) 2,196,780 2,196,779 6,632,993 2,196,810 Préc.XY Décamètre     rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE MASSE 1/500 1970 Oui PLAN DE SITUATION 1/10000 1970 Oui IGN 1126 OT 1/25000 1996 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant GUERINEAU Yves 01/01/1975 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT GILLES SUR VIE 01/01/1970 A 680
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/03/1969
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 12/03/1969 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD85 : 1389 W 104 DLI DE TROISIEME CLASSE COMPOSE DE 2 RA DE 40 ET 15 M3 DE FOD.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GUERINEAU Yves 12/03/1969 01/01/1975 GATEAUX Denis 01/01/1975
Commentaire(s) :	RD DU 27/08/1970: EXTENSION DU DLI.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.186 (en ha)
Code POS :	UC
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Substratum :	Schistes
Code du système aquifère :	614c
Nom du système aquifère :	DOMAINE METAMORPHIQUE VENDEEN
Commentaire(s) :	D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : schistes, micaschistes albitiques

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD85 : 1389 W 104 MAIRIE SAINT GILLES CROIX DE VIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	COURRIER DE LA MAIRIE DU 02/07/2002: INCONNU.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.