Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

PAL8503480

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : PAL
Date de création de la fiche : (*) 19/08/2002
Nom(s) usuel(s) : "MOULIST"
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
RAUTUREAU Denis / TRAVAIL DES METAUX
Etat de connaissance : Inventorié
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 24/08/2004
Modificateur(s) de la fiche :
Nom modificateur Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire : TERRAIN VB

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 14/02/2002 Oui 11/04/2002

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
14 rue OLIVIER DE SERRES
Localisation : ZI DE LA BUZENIERE
Code INSEE : 85109
Commune principale : LES HERBIERS (85109)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 343,425 343,424 393,144 343,154
Y (m) 2,212,233 2,212,232 6,647,873 2,212,412
Préc.XY Décamètre     rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
IGN 1425 O 1/25000 1988 Oui
PLAN DE SITUATION 1/5000 1985 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
LES HERBIERS 01/01/1985 ? ? 38
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 26/07/1985
Date de fin d'activité : (*) 15/06/2004
Origine de la date : RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...) C25.9 26/07/1985 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration APREF FABRICATION DE MOULES EN ALUMINIEUM POUR SEMELLES DE CHAUSSURES.
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
RAUTUREAU Denis 26/07/1985
 
Commentaire(s) : 15/12/1997: EXTENSION.

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Commentaire : EN LIQUIDATION.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP : Non
Code du système aquifère : 614X
Commentaire(s) : D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : métagrauwackes, schistes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : APREF
PPRO

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.