Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

PAL8503819

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : PAL
Date de création de la fiche : (*) 02/09/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
BOCAGE / MENUISERIE ET ATELIER DE PEINTURE
Etat de connaissance : Inventorié
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 31/05/2005
Modificateur(s) de la fiche :
Nom modificateur Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire : TERRAIN MG

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 14/02/2002 Oui 05/04/2002

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
2 rue DU PRIEURE
Code INSEE : 85282
Commune principale : SIGOURNAIS (85282)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 345,499 345,498 395,096
Y (m) 2,197,574 2,197,573 6,633,210
Préc.XY Décamètre      
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
PLAN DE SITUATION 1/2500 1987 Oui
IGN 1426 O 1/25000 1989 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 18/09/1977
Date de fin d'activité : (*) 01/01/2005
Origine de la date : RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 18/09/1977 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration APREF MENUISERIE
2 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 18/09/1977 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration APREF ATELIER DE PEINTURE
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
BOCAGE 18/09/1977

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP : Non
Commentaire(s) : D'APRES LA CARTE GEOLOGIQUE 1/250 000 : schistes, grès, grauwackes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : APREF

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.