PIC0200143

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	28/04/2003
Nom(s) usuel(s) :	Entreprise d'exploitation de carrière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BIZET Raymond
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Guiscard (rue) CAILLOUEL-CREPIGNY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 15/10/2004 Oui 25/11/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	lieudits Bois d'Héronval , Bois du Roy , Fond de Bonnival
Code INSEE :	02139
Commune principale :	CAILLOUEL-CREPIGNY (02139)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 655,228 655,296 707,297 Y (m) 213,945 2,514,246 6,947,075 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAUNY 82 3
Commentaire(s) :	L

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant POTTIER 01/01/1111 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AD 1 1/2000 AD 378 AD 377
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1979
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/01/1111 06/02/1985 Autorisation 3ième groupe AD02 1119W254 342 AP du 02/12/1985 n°85-471 2 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 27/01/1975 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD02 1119W254 342 carrière de sablon à c.o.; AP n°75-102
Commentaire(s) :	27/01/1975 : autorisation exploitation carrière sablons-LP 20/02/1985 in AD02 1227W37 02/12/1985 : donné acte de déclaration de cessation d'exploitation de la carrière-LP 02/12/1985

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.4 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	superficie = 4000m2

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Moyenne Vallée de l'Oise
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Cuisien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD02 : 1119W254 342 ( carrières 1975-1976 de A à V ) ; 1227W37 pelurier carrières 1985

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.