Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PIC

Date de création de la fiche : (*)

04/08/2003

Nom(s) usuel(s) :

ex Dépôt véhicules HS et ferrailles

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
DEVOS Joseph

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Non
MAIRIE	Oui	15/10/2004	Oui	14/12/2004

3 - Localisation du site

Localisation :

centre du village

Code INSEE :

02078

Commune principale :

BESME (02078)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	659,706	659,775	711,694
Y (m)	204,565	2,504,853	6,937,650
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
CHAUNY	82	8

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
plan de masse 1	1/200	1975	Oui
plan situat	1/10000		Oui
extrait cadastral	1/1250	1975	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
BESME	15/09/2003	1/1250		A	62
				B	90

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1995

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )	E38.31Z	01/01/1111		?	1er groupe		AD02 SC 21793 d.6710

Commentaire(s) :

fin d'activité info mairie 14/12/04

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.068 (en ha)
Surface bâtie :	100 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural résidentiel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Sparnacien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	528b
Nom du système aquifère :	HEZ (b)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD02 : SC21793d.6710

12 - Synthèse historique

Historique :

AD02 SC 21793 d.6710
01/01/1111:casse et dépôt ferraille surface 11a80ca -AP régularisation 6710 du 25/08/1975

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PIC0200528