PIC0200790

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	29/08/2003
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie DUVALET
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DUVALET Marcel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue NP 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	12/05/2005
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ICPE 4895 Préfecture 02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2004 Oui 11/04/2005 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 45 rue Edmond ROSTAND
Code INSEE :	02691
Commune principale :	SAINT-QUENTIN (02691)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 668,691 668,789 721,003 668,766 Y (m) 240,031 2,540,361 6,973,060 2,540,371 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-QUENTIN 65 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2609 O 1/25000 1985 Ne sais pas
Commentaire(s) :	"45 à 53"

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant DUVALET 01/01/1922 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1922
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 01/01/1922 Autorisation 3ième groupe ?=Origine de la date non connue AD02 Sous-préfecture de Saint-Quentin d.102 Atelier de menuiserie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DUVALET Marcel 01/01/1922

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence de bâtiments en ruine, site clôturé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	005d
Nom du système aquifère :	CAMBRESIS/CAMBRESIS SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Sous-préfecture de Saint-Quentin : d.102 AP02 : ICPE4895

12 - Synthèse historique

Historique :

AD02 Sous-préfecture de Saint-Quentin d.102 01/01/1111:installation atelier de menuiserie (quinze machines installées)-AP enquête commodo incommodo pour régularisation activité du 02/08/1958

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.