PIC0201078

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	07/06/2004
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de liquides infammables JAFFARY
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Jaffary et Triqueneaux SA (ex PETEAU Jean-Jacques ; ex LACAVE Martial ; ex DAGNICOURT)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Foch (21, rue du maréchal) 02100 SAINT QUENTIN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	10/05/2005
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ICPE5582 Préfecture 02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 15/10/2004 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 rue Gérard PARENT ; lieudit Le Bois des Berceaux
Code INSEE :	02095
Commune principale :	BOHAIN-EN-VERMANDOIS (02095)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 679,942 680,065 732,400 Y (m) 255,179 2,555,525 6,988,120 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BOHAIN-EN-VERMANDOIS 49 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN2608 E 1/25000 Ne sais pas Plan de situation 1/1000 1991 Ne sais pas Plan de masse 1/200 Oui
Commentaire(s) :	"9 et 11" L

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant JAFFARY Jean Pierre 15/12/1993 Personne physique Oui PETEAU Jean Jacques 01/07/1971 Personne physique Oui LACAVE Martial 01/06/1966 Personne physique Oui DAGNICOURT 01/01/1111 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle A 163p ; 164p ; 166p
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de charbon V89.02Z 01/01/1111 ? 3ième groupe ?=Origine de la date non connue ICPE5582 100 tonnes de charbon 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue ICPE5582 FOD (40m3 aérien et 60m3 enterré)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DAGNICOURT 01/01/1111 LACLAVE Martial 01/06/1966 01/07/1971 PETEAU Jean Jacques 01/07/1971 15/12/1993 JAFFARY Jean Pierre 15/12/1993

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence de vieux bâtiments en ruine, site clôturé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	006a
Nom du système aquifère :	HAINAUT-VERMANDOIS/HAINAUT OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP02 : ICPE5582 AD02 : SC21742

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.