PIC0201966

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	25/08/2004
Nom(s) usuel(s) :	Chaudronnerie LECOQ
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LECOQ Francis
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue NP 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ICPE6500 Préfecture 02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 15/10/2004 Oui 05/01/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	02262
Commune principale :	DEUILLET (02262)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 674,104 674,196 726,196 Y (m) 215,221 2,515,514 6,948,183 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA FERE 83 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN2610 O 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	NL

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant NP
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 3 Route d'Andelin ZB 34 Le Jardin Raboeuf ZB 35
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/03/1973
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 19/03/1973 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD02 SC21782 2 Mécanique industrielle C25.62B 19/03/1973 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD02 SC21782
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LECOQ Francis 19/03/1973

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	à vendre

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 0 Moyenne Vallée de l'Oise
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Sparnacien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	528c
Nom du système aquifère :	HEZ (c)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD02 : SC21782

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.