PIC0201985

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	25/08/2004
Nom(s) usuel(s) :	Station service MARCHAND
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MARCHAND Marcel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue NP 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	06/05/2005
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ICPE4270 Préfecture 02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2004 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 54 avenue Gal LECLERC du
Code INSEE :	02304
Commune principale :	LA FERE (02304)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 675,128 675,223 727,248 Y (m) 218,281 2,518,578 6,951,236 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA FERE 83 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN2610 O 1/25000 1990 Oui
Commentaire(s) :	L

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	18/05/1957
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 18/05/1957 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP02 ICPE4270 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 18/05/1957 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP02 ICPE4270 5.5m3 d'essence ; 5.5m3 de super ; 3.5m3 de FOD
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté Aisne Nord Agricole 01/01/1111 01/07/1962 Garage Marcel MARCHAND 01/07/1962

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Habitation individuelle + friche d'un magasin "Batistore"

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00832X0062
Distance captage AEP :	470
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 300 L'Oise
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe alluviale de l'Oise
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	310
Nom du système aquifère :	OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP02 : ICPE4270 AD02 : SC21704

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.