PIC0202063

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	27/08/2004
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie LEMAITRE
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LEMAITRE Marcel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Gaza (13, rue) VIRY-NOUREUIL 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	06/05/2005
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ICPE6689 Préfecture 02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2004 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 13 rue Gaza
Code INSEE :	02820
Commune principale :	VIRY-NOUREUIL (02820)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 665,347 665,428 717,433 665,473 Y (m) 215,099 2,515,397 6,948,140 2,515,345 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA FERE 83 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN2610 O 1/25000 1990 Oui
Commentaire(s) :	L

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LEMAITRE Marcel 28/03/1975 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	28/03/1975
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 28/03/1975 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP02 ICPE6689
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LEMAITRE Marcel 28/03/1975

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Habitation individuelle + vieux bâtiments, site clôturé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP02 : ICPE6689

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.