PIC0204056

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	27/09/2004
Nom(s) usuel(s) :	Carrosserie DERIGNY
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DERIGNY Rachel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Langlet (rue A.), 493. 02200 Vaurbuin 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/05/2005
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ICPE 7964 Préfecture 02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2004 Non DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 52 ter route Laon de - 02880 Crouy
Code INSEE :	02243
Commune principale :	CROUY (02243)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 674,670 674,748 726,535 Y (m) 190,040 2,490,304 6,922,984 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SOISSONS 106 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n° 2611 Ouest 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	L

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mme Rachel DENIGNY 05/08/1991 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 1/1000 C3 3218
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/08/1991
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 05/08/1991 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mme DERIGNY Rachel 05/08/1991

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface bâtie :	250 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	batiment en bon état,non cloturé site à vendre

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01066X0175
Distance captage AEP :	450
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Bartonien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	014a
Nom du système aquifère :	SOISSONNAIS NORD / VERSANT AILETTE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 02 Laon : ICPE 7964

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.