PIC0205113

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	30/06/2004
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Menuiserie DEGRYSE SARL (ex Maurice Deheux)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue NP 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ICPE 5212 Préfecture 02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2004 Oui 27/01/2005 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	02470
Commune principale :	MARTIGNY (02470)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 729,279 729,465 781,654 Y (m) 241,465 2,541,751 6,973,936 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième HIRSON 51 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Masse 2 1/1000 1977 Ne sais pas Situation 1/10000 1977 Ne sais pas IGN 2808 E 1/25000 1980 Ne sais pas Masse 1 1/50 1977 Ne sais pas
Commentaire(s) :	L

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant DEHOUX maurice 01/01/1963 Personne physique Oui DEGRYSE 01/03/1977 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle La Chaussée 1/1000 A 219, 222, 226 et 227
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1963
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1988
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 07/08/1963 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier ICPE 5212 2 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 07/08/1963 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD02 : SC21727 Bois < 1200m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SARL DEGRYSE 01/01/1111 01/03/1977 Dehoux Maurice 01/03/1977

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface bâtie :	16,082 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Pisciculture 420 Pisciculture "Clip Roger" Cours d'eau 10 Le Ton
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Calcaire du Dogger
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	207
Nom du système aquifère :	BASSIN DE PARIS / CALCAIRES DU DOGGER

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD02 : SC21727 AP02 : ICPE 5212

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.