PIC0205394

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	19/07/2004
Nom(s) usuel(s) :	Sucrerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sucrerie de Montcornet SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue NP 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 15/10/2004 Oui 04/01/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	02200
Commune principale :	CLERMONT-LES-FERMES (02200)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 715,819 715,966 767,976 Y (m) 219,349 2,519,618 6,951,930 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BURZET 840 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2710 E 1/25000 1979 Oui
Commentaire(s) :	L

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Sucrerie agricole de Clermont les fermes 01/01/1922 Entreprise privée ou son représentant Oui Sucrerie de Montcornet SA 01/01/1961 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1867
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de boissons C11 01/01/1111 Autorisation 3ième groupe AD02 15R7 2 Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires C10.7 01/01/1867 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD02 15R795
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sucrerie de Montcornet SA 01/01/1111 Société agricole de Clermont les fermes 01/01/1867 01/01/1899 Sucrerie agricole de Clermont les fermes SA 01/01/1899 01/01/1111
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1944 Explosion de cuves à alcool AD02 15R7

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	016a
Nom du système aquifère :	LAONNOIS-PORCIEN / BASSIN DE LA SOUCHE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD02 : 15R795 ; 15R7

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.