PIC0205491

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	26/07/2004
Nom(s) usuel(s) :	Carosserie PEZAIRE
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PEZAIRE (SARL)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue NP 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ICPE 7756 Préfecture 02 Bur Env
Commentaire :	liquidation judiciaire

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 15/10/2004 Oui 25/11/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 20 chemin Festieux des
Code INSEE :	02282
Commune principale :	EPPES (02282)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 701,571 701,690 753,601 Y (m) 206,678 2,506,943 6,939,384 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LAON 84 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2710 O 1/25000 1979 Ne sais pas Situation 1/5000 1111 Oui
Commentaire(s) :	NL

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant PEZAIRE 16/02/1988 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle NP 01/01/1111 NP ZE 142
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/02/1988
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2003
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 16/02/1988 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP02 ICPE7756 Peinture NP
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PEZAIRE 16/02/1988

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface bâtie :	1,937 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	016a
Nom du système aquifère :	LAONNOIS-PORCIEN / BASSIN DE LA SOUCHE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP02 : ICPE7756

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.