PIC0205892

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	18/08/2004
Nom(s) usuel(s) :	Usine de Textile COFA à Guise
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COFA (Société) SARL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Vervins (1285, rue de) à Guise (02120) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	10/05/2005
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 02.0038 BASOL ICPE 7396 Préfecture 02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2004 Oui 17/01/2005 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	02361
Commune principale :	GUISE (02361)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 694,024 694,161 746,398 Y (m) 244,560 2,544,880 6,977,363 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GUISE 50 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2708 O 1/25000 1987 Ne sais pas
Commentaire(s) :	L

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ENDUTEX 01/01/2001 Entreprise privée ou son représentant Oui VAN TEX SARL (Directeur : Eric VANDEVELDE) 01/07/1985 Entreprise privée ou son représentant Oui UTEXBEL 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui COFA (Société) 31/05/2002 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Guise 01/01/1111 NP A 387, 389 et 393
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/07/1985
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Ennoblissement textile (teinture, impression,...) C13.3 01/07/1985 01/06/2001 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP02 ICPE7396 2 Fabrication d'autres textiles (synthétique ou naturel : tapis, moquette, corde, filet, coton, ouate, ...) C13.9 01/07/1985 01/06/2001 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP02 ICPE7396 Fabrication de bâches de camouflages pour l'armée 3 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 01/07/1985 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP02 ICPE7396 Nature NP
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) UTEXBEL 01/01/1111 01/01/1111 VAN TEX SARL (Directeur : Eric VANDEVELDE) 01/07/1985 01/01/2001 ENDUTEX 01/01/2001 31/05/2002 COFA (Société) 31/05/2002

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Présence de bâtiments en ruine, site clôturé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 L'Oise
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	015
Nom du système aquifère :	THIERACHE

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP02 : ICPE7396

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.