PIC0206316

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	07/09/2004
Nom(s) usuel(s) :	Carosserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DOS REIS Manuel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 70, avenue de Château-Thierry - SOISSONS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	03/05/2005
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée ICPE 6904 Préfecture02 Bur Env

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/10/2004 Non DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 70 avenue Château-Thierry de
Code INSEE :	02722
Commune principale :	SOISSONS (02722)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 672,029 672,102 723,854 672,176 Y (m) 185,665 2,485,926 6,918,631 2,486,477 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SOISSONS 106 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2611 O 1/25000 1992 Ne sais pas Plan de situation 1/10000 1978 Oui
Commentaire(s) :	L carroserie Dos Reis transféré boulevard jules Ferry

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant DOS REIS Manuel 30/06/1978 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/06/1978
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 30/06/1978 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP02 ICPE 6904 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 30/06/1978 ? 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP02 ICPE 6904
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DOS REIS Manuel 30/06/1978

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	batiment bon état,site cloturé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Sparnacien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	528e
Nom du système aquifère :	HEZ (e)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP02 : ICPE 6904 AD02 : 1119W157 244

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.