PIC6000271

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	16/07/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FEMP (SARL)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Beauvais (route de) Hameau de Vaux, Berneuil en Bray 60390 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	18/06/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5305 APE 333 099 612 SIREN

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 03/02/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 12 rue Potelots des
Code INSEE :	60586
Commune principale :	SAINT-MARTIN-LE-NOEUD (60586)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 580,202 580,181 632,015 Y (m) 188,456 2,488,738 6,922,214
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier extrait cadastral 1 1/500 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle F ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	04/11/1989
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 04/11/1989 04/11/1989 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 : 359 travail de matériaux combustibles, stockage et transformation de matières plastiques
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. GUILLAUME Jean Pierre 01/01/1111 04/11/1989
Commentaire(s) :	L'activité a été transféré à Berneuil-en-Bray

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface bâtie :	1,500 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Un vieux bâtiment est encore présent, le site est clôturé.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Personne physique ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des sables-argileux du Wealdien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	530
Nom du système aquifère :	PAYS-DE-BRAY

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 Beauvais : 359

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.