PIC6000410

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	07/11/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Agr Evo Prode Tech. (Ets) (ex Procida S.A.)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue St Marcel. 13367 Marseille Cedex 11 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/07/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1808 APE 054 805 346 00043 SIRET

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 12 rue Beauvais de.
Localisation :	RD n°12. Le long du chemin de fer de Beauvais à Compiègne.
Code INSEE :	60041
Commune principale :	BAILLEUL-SUR-THERAIN (60041)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 590,808 590,798 642,621 Y (m) 188,011 2,488,294 6,921,681
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1 1/500 1976 Oui plan de masse 2 1/500 1976 Oui plan de situation 2 1/5000 1977 Oui Plan de situation 2 1/10000 1984 Oui plan de situation 1 1/5000 1976 Oui Plan de masse 1/500 1984 Oui Plan de situation 1 ? Oui Plan de masse 1 ? 1987 Oui plan de masse 4 1/500 1977 Oui IGN n°23-11 W 1/25000 1986 Ne sais pas plan de masse 3 1/500 1977 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1984 1/10000 A 563, 564, 565 ZA 15;16
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1959
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage de pesticides et d'autres produits agrochimiques (phytosanitaires, fongicides, insecticides, ...) C20.20Z 01/01/1959 01/01/1976 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 60 Beauvais : 1105W7 trituration, mélange, ensachage de produits minéraux et organiques 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1960 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 60 Beauvais : 1105W7 essence et gasoil 3 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...) A01.6 01/01/1968 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 60 Beauvais : 1105W7 stockage d'insecticides (315 t), fongicides (120 t), désherbants (950t), produits de traitement des semences (80 t)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. Procida 01/01/1959 Agr Evo Prode Tech. (Ets) 14/04/1977
Commentaire(s) :	14/04/1977 ; 27/12/1977 ; 07/06/1985 (AP) : Stockage de produits phytosanitaires agricoles et industriels et 1294 kgs de butane, AP 60 Beauvais : 23.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Beauvaisis
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 Beauvais : 1105W7 AP 60 Beauvais : 23

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.