PIC6000449

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	30/05/2002
Nom(s) usuel(s) :	Entreprise de transports urbains et routiers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ferrard daniel (Ets)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Foré Robert (rue) 35, Creil 60100 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	19/03/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 35 rue Robert Foré
Code INSEE :	60414
Commune principale :	MONTATAIRE (60414)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 609,029 609,037 660,728 Y (m) 173,675 2,473,944 6,907,187
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CREIL 127 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1 1/500 1972 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1972 A 269p et 271p
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. (gare de bus, tramway, métro et atelier de réparation), à indiquer H49.39 17/11/1972 ? 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 : 1105 W 42 station de lavage, dégazage, nettoyage par la vapeur des camions citernes non transporteurs d'hydrocarbures 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 17/11/1972 ? 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP 60 : 1105 W 42 DLI
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. FERRARD D. 01/01/1972

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Lors de la visite de terrain, nous avons observé la présence de vieux bâtiments.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 250 01274X0250
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe du Barthonien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60 : 1105 W 42

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.