PIC6000507

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	19/06/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Temps claude (Ets)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	29/07/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 31/12/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 place Charles Dupuis. (Ex : rue Patrick Simiand. Les Ageux 60700)
Localisation :	Lieu-dit "Le Village"
Code INSEE :	60006
Commune principale :	LES AGEUX (60006)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 618,756 618,774 670,507 Y (m) 179,401 2,479,674 6,912,832

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Les Ageux 01/01/1971 A 788 et 789
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1971
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1980
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1971 01/01/1980 ? 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 60 : 1105 W 1 dépôt de 60000l de fuel domestique souterrain
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. TEMPS Claude 01/01/1971 01/01/1980

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UB
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitation individuelle
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	Le site a été réaménagé en une maison particulière. Lors de la visite de terrain, nous avons remarqué un site partiellement en friche sans bâti et clôturé.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Personne physique ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01281X0113
Distance captage AEP :	945
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 : 1105 W 1

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.