PIC6000786

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	20/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	Manufacture de caoutchouc
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Le Caoutchouc de Senlis Sté (ex. Ets Baschen et Pichot)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue St Etienne Moulin (rue du), 2 bis. 60300 Senlis 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	16/04/2004
Commentaire :	Auparavant le site était exploité par les Ets BASCHEN et PICHOT (1922/36).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 24/11/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2 bis rue Moulin St Etienne du
Code INSEE :	60612
Commune principale :	SENLIS (60612)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 618,624 618,640 670,269 618,614 Y (m) 166,998 2,467,260 6,900,427 2,467,282 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation 1 ? 1921 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Ets BASCHER et PICHOT 28/06/1922 Entreprise privée ou son représentant Oui Le Caoutchouc de Senlis 06/08/1936 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/06/1922
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de caoutchouc synthétique (dont fabrication et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage, ...) C20.17Z 28/06/1922 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 5 Mp2554 Fabrique de caoutchouc. 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/06/1922 ? 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 5 Mp2554 Dépôt de 10 m3 de benzène et de moins de 250 L de LI. 3 Fabrication de caoutchouc synthétique (dont fabrication et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage, ...) C20.17Z 06/08/1936 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 5 Mp2554
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets BASCHER et PICHOT 28/06/1922 06/08/1936 Le Caoutchouc de Senlis. 06/08/1936
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 25/04/1930 Incendie (court circuit) Fumées odorantes. Air Hommes 5 Mp2554
Commentaire(s) :	Les AP du 28/06/22 et 12/09/30 permettent le classement des installations.L' AP du 06/08/36 permet de classer les installations pour la Sté "le caoutchouc de Senlis" et apporte des modifications pour l' évacuation des fumées.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Lors de la visite de terrain, nous avons observé la présence de vieux bâtiments dans un site clôturé.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01285X0080
Distance captage AEP :	980
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 Nonette
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des sables de Cuise
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	013a
Nom du système aquifère :	PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60 ,5 Mp2554.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.