PIC6000858

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	27/06/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Soudox SARL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Mesnil Chatelain, quai du, 8. Pont Ste Maxence 60700 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	22/04/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 8 quai Mesnil Chatelain du, (Ex :8 rue du Champ de Mars et 8 quai du Mesnil Chatelain)
Localisation :	En bordure de l'Oise.
Code INSEE :	60509
Commune principale :	PONT-SAINTE-MAXENCE (60509)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 619,430 619,448 671,171 619,422 Y (m) 178,216 2,478,488 6,911,641 2,478,447 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier masse 1 1/200 Oui masse 2 1/200 1953 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1946
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 25/02/1947 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 473 W8311 Fabrication d'acétylène. 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 11/04/1953 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 496 W9520 2.5 m3 d'essence en fosse maçonnée.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SARL SOUDOX. 01/01/1949

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Nous avons remarqué la présence de bâtiments en ruine (fermé) et la présence de clôture (mur et portail)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	01281X0113
Distance captage AEP :	425
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 780 01281X0010 (Abandonné) Cours d'eau 100 Oise
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la Craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60, 473 W8311 et 496 W9520.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.