Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PIC

Date de création de la fiche : (*)

22/07/2002

Nom(s) usuel(s) :

Dépôt de charbon, fuel, bois

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Janssens-Dieraert (Ets)

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

21/04/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	04/11/2003	Non

3 - Localisation du site

Localisation :

" Ferme de l'évêché "

Code INSEE :

60509

Commune principale :

PONT-SAINTE-MAXENCE (60509)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	621,261	621,281	673,016
Y (m)	179,752	2,480,025	6,913,162

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
IGN n° 2411-O	1/25000	1999	Oui
masse 1	1/200	1966	Oui
situation 1	1/2500	1966	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				SB	19p, 20p.

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

16/02/1967

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Stockage de charbon	V89.02Z	16/02/1967		Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	12758 W63	Extension du dépôt qui passe à 150 tonnes.
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	16/02/1967			1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	1275 W63	FOD : 30 + 40 soit 70 m3.

Commentaire(s) :

Dépôt de charbon, bois et fuel.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Il y a présence de bâtiments en ruine (fermé) et présence de clôture

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	300	Oise
Etang	500

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Nappe alluviale de l'Oise

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

310

Nom du système aquifère :

OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD Senlis, 1275 W63.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PIC6000881