PIC6001049

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	05/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Le Chimiste (SARL)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Lecourbe (rue) 332, Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	05/07/2004
Commentaire :	Le siège se trouvait auparavant au 5 impasse Thoreton, Paris 15.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Oui 04/11/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	Domaine de BRACHEUX, aux abords de la ligne SNCF Epinay - Le Tréport.
Code INSEE :	60250
Commune principale :	FOUQUENIES (60250)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 578,088 578,063 629,971 Y (m) 197,198 2,497,489 6,930,978
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation 1 1/1000 Oui IGN n° 2211 E 1/25000 1982 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant HERBLINE 05/06/1975 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Fouquenies B ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/05/1954
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. C20.59Z 06/05/1954 ? 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 1108 W26 Fabrique de produits fumigènes. 2 Fabrication d'autres machines-outils (à préciser) C28.49Z 06/05/1954 ? 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral 1108 W26 Montage d' extincteurs. 3 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 06/05/1954 ? 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 1108 W26 Dépôt de celluloïd : 3 x 50 Kg.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr HERBLINE 06/05/1954
Commentaire(s) :	Initialement le stock de matières premières était limité à 5 t mais grâce au RD du 23/06/55 ce stockage passe à 20 t : 1 t de zinc en poudre, 5 d' oxyde de zinc et 10 d' hexachloroéthane ; en 1975 on note le stockage de peroxyde de plomb, de phosphore, de poudre d' aluminium et de magnésium et de cuivre. Cette Sté fabriquait autrefois des engins fumigènes et éclairants pour le ministère des Armées, puis la production a été arrêtée faute de commande. Le stockage des matières premières se répartit dans 4 locaux de la ferme ; l' usine était précédemment située à Paris mais à la suite d' incidents, elle est venue s' installer à Fouquenies.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitations individuelles
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 200 Cours d'eau 50 Rivière "le Thérain"
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie du Beauvaisis
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	008c
Nom du système aquifère :	PICARDIE / BASSIN DU THERAIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 60, 1108 W26 et 496 W9504 ; AP 60, 161.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.