PIC6001078

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PIC
Date de création de la fiche : (*)	06/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sainte Beuve jean paul (Ets)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Fresnoy-la-rivière 60127 Morienval. 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	18/06/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2202 APE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 16 rue Automne de l'
Localisation :	CD n° 32, route de Villers-Cotterets.
Code INSEE :	60260
Commune principale :	FRESNOY-LA-RIVIERE (60260)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 642,613 642,653 694,343 Y (m) 176,091 2,476,356 6,909,315
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n 2512 O 1/25000 1982 Oui masse 1 1/100 1979 Oui situation 1 1/15000 1979 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SAINTE BEUVE Jean Paul 21/03/1979 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	21/03/1979
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Compression, réfrigération D35.45Z 21/03/1979 Autre 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 166 Compresseur. 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 21/03/1979 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AP 166
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SAINTE BEUVE Jean Paul 01/06/1978
Commentaire(s) :	Le site a débuté son activité en juin 1978 mais la RA n' est intervenue qu' avec le RD du 21/03/1979.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Lors de la visite de terrain, nous avons remarqué la présence de vieux bâtiments dans un site clôturé.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 Automne
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des sables de Cuise
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	013a
Nom du système aquifère :	PARISIS / RIVE GAUCHE DE L'OISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP 60, 166.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.